// Apprentis : cette fonction calcule le salaire rétabli de l'apprenti // qui correspond à un mois « plein » payé au taux horaire de l'apprenti, // taux horaire lui-même calculé à partir du taux exprimé en pourcentage du SMIC // avec prise en compte du mini conventionnel SI plus favorable au SMIC // Remarque : pour lire les constantes générales APPBTP et HORMNG, on n'utilise pas la syntaxe simplifiée // car ces constantes ne sont pas toujours définies. Il faut utiliser la fonction xLireConstanteGenerale. NomFonction est une chaine TauxApprenti est un entier HoraireMiniConvention,TauxHoraireMiniConvention,TauxHoraire sont des réels // Récupérer le taux exprimé en pourcentage du SMIC en fonction de l'âge et l'ancienneté, // soit le taux légal, soit le taux majoré dans le cas du BTP (constante générale APPBTP <>0) SI xLireConstanteGenerale("APPBTP", PEPACT.COSO, PEPACT.CETB)=0 ALORS NomFonction="TSLAPP" SINON NomFonction="TSMAPP" TauxApprenti = xExécuterFonctionPerso(NomFonction) // Calcul taux horaire minimum conventionnel // Le salaire minimum conventionnel issu du fichier des classifications est dans la variable // globale SalaireMiniClas lue systématiquement en début de calcul d'un bulletin. // Ce salaire mini est donné pour un nombre d'heures mensuel fixé par la constante générale HORMNG ou à défaut HORBAS HoraireMiniConvention=xLireConstanteGenerale("HORMNG", PEPACT.COSO, PEPACT.CETB) SI HoraireMiniConvention=0 alors HoraireMiniConvention=CG.HORBAS TauxHoraireMiniConvention=Arrondi(SalaireMiniClas / HoraireMiniConvention,4) // Calcul du taux horaire à prendre en compte : le SMIC ou le taux horaire mini conventionnel si plus favorable SI CG.THSMIC >= TauxHoraireMiniConvention ALORS TauxHoraire=(TauxApprenti-11)*CG.THSMIC/100 SINON TauxHoraire=Arrondi((TauxApprenti-11)*TauxHoraireMiniConvention/100,4) FIN // On multiplie ce taux par l'horaire de base du salarié // qui est donné par la variable globale HoraireBase lue systématiquement au début du calcul d'un bulletin RENVOYER Arrondi(TauxHoraire * HoraireBase, 2)