// Apprentis : calcul du taux horaire avec 4 décimales à partir du taux exprimé en pourcentage du SMIC
// avec prise en compte du mini conventionnel SI plus favorable au SMIC
// Pour information : le taux horaire du salaire brut de l'apprenti est revalorisé si le SMIC change en cours d'année,
// contrairement aux bases forfaitaires valorisées en fonction du SMIC au 01/01.
// Remarque : pour lire les constantes générales APPBTP et HORMNG, on n'utilise pas la syntaxe simplifiée 
//            car ces constantes ne sont pas toujours définies. Il faut utiliser la fonction xLireConstanteGenerale.

NomFonction est une chaine
TauxApprenti est un entier
HoraireMiniConvention,TauxHoraireMiniConvention,TauxHoraire sont des réels

// Récupérer le taux exprimé en pourcentage du SMIC en fonction de l'âge et l'ancienneté,
// soit le taux légal, soit le taux majoré dans le cas du BTP (constante générale APPBTP <>0)
SI xLireConstanteGenerale("APPBTP", PEPACT.COSO, PEPACT.CETB)=0 ALORS NomFonction="TSLAPP" SINON NomFonction="TSMAPP"
TauxApprenti = xExécuterFonctionPerso(NomFonction)

// Calcul taux horaire minimum conventionnel
//   Le salaire minimum conventionnel issu du fichier des classifications est dans la variable
//   globale SalaireMiniClas lue systématiquement en début de calcul d'un bulletin.
//   Ce salaire mini  est donné pour un nombre d'heures mensuel fixé par la constante générale HORMNG ou à défaut HORBAS
HoraireMiniConvention=xLireConstanteGenerale("HORMNG", PEPACT.COSO, PEPACT.CETB)
SI HoraireMiniConvention=0 alors HoraireMiniConvention=CG.HORBAS
TauxHoraireMiniConvention=Arrondi(SalaireMiniClas / HoraireMiniConvention,4)

// Calcul du taux horaire à prendre en compte : le SMIC ou le taux horaire mini conventionnel si plus favorable
SI CG.THSMIC >= TauxHoraireMiniConvention ALORS 
	TauxHoraire=TauxApprenti*CG.THSMIC/100
SINON
	TauxHoraire=Arrondi(TauxApprenti*TauxHoraireMiniConvention/100,4)
FIN

RENVOYER TauxHoraire