Sommaire
Index
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LDPaye Nouveautés de la version 9
Suivi des révisions
Introduction
Modules complémentaires
Compatibilité avec LDVision
Autres informations liées à l’environnement Windev 18
Support de la DSN Phase 3
Nouveautés du cahier technique DSN Phase 3
Modifications DSN mineures
Les nouveaux blocs
Données Prévoyance (blocs 15, 70)
Données Cotisation (blocs 78, 79, 81)
Gestion des nomenclatures externes
Nouveau système de paramètres DSN
Saisie des paramètres DSN
Paramètres DSN dans les fiches Rubriques et Cotisations
Initialisation des paramètres DSN Phase 3
Gestion des contrats de prévoyance
Saisie des contrats de prévoyance
Identifiants des contrats
Données transmises en DSN
Paramètres DSN Prévoyance
Données Prévoyance au niveau Salarié
Bordereaux de versement
Cotisations établissement - Blocs 82
Gestion de la pénibilité
Affectation fiscale et Assujettissement fiscal
Affectation fiscale (CVAE) - Blocs 42
Assujettissement fiscal - Blocs 44
Taxe sur les salaires
Temps partiel thérapeutique
Suspension de l'exécution du contrat (blocs 65)
Date de clôture de l'exercice comptable
Véhicule technique (structure S89)
Saisie des honoraires
Actions gratuites, Stock options...
Bases spécifiques AGIRC-ARRCO (blocs 91-92)
API-DSN - Améliorations
Autres nouveautés de la version 9
Commentaires dans la fiche salarié
Vue DSN d'un bulletin
Gestion des arrêts de travail
Codes pays ISO-3166-1-A2
Historisation des valeurs du plan de paye
Le mécanisme d'historisation dans le détail
Consultation de l'historique
Historisation des codes AT
Disparition de la clôture annuelle
Régularisations de cotisations
Les principes de régularisation en DSN
Exemple de régularisation
Régularisations sur les bulletins de paye
Exemple de bulletin avec régularisation
Prise en charge des régularisations en DSN
Autres considérations liées aux régularisations de cotisations
Bulletin de paye simplifié
Regroupement des cotisations
Impression des bulletins simplifiés
Création du cumul annuel Charges totales
Création des cumuls Allègement de cotisations
Mois de remise à zéro des cumuls cotisations
Majorations chômage CDD
Journaux cumulés - Libellé pour export Excel
Améliorations d'ergonomie
Support N4DS V01X11 pour la DADS-U 2016
Modification de la base de données
Fichiers ajoutés ou supprimés
Fichiers dont la structure a été modifiée
Actions gratuites
Affectation fiscale
Arrêt de travail
Assujettissement fiscal
Base de données (structure)
Bordereaux de versement
Bulletin de paye simplifié
Nouveaux cumuls (bulletin simplifié)
Clôture annuelle
Commentaire Fiche Salarié
Conditionnement des cotisations prévoyance
Constantes générales
Contrat de prévoyance
Cotisations établissement
Cotisations prévoyance
DSN Phase 3
Durée de l'exercice
Gestion des temps
Historisation des valeurs du plan de paye
Honoraires
Identifiant interne de contrat de prévoyance
Identifiant technique Adhésion
Identifiant technique Affiliation
LDPlanning
LDVision
Majoration chômage CDD
MSA (module MSA)
Nomenclatures externes
Paramètres DSN
Paramètres généraux
Pénibilité
Prolongation arrêt de travail
Regroupement de cotisations
Régularisation de cotisations
Abattement (régularisation)
Exercice antérieur (régularisation)
Plafond (régularisation)
Salariés affiliés à un contrat de prévoyance
Stock options
Taxe sur les salaires
Temps partiel thérapeutique
Véhicule technique (structure S89)
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