LDCompta intègre une gestion automatique de l’escompte fournisseur. Cet escompte peut être déclenché :

• Soit lors de la comptabilisation de la facture ; on parle alors « d’escompte sur facture ». Dans ce cas de figure, la facture est comptabilisée avec deux écritures dans le compte fournisseur, une pour le montant TTC de la facture, l’autre pour le montant escompté TTC.
• Soit lors de la saisie d’un règlement « manuel » fournisseur. Le montant du règlement sera alors proposé « escompte déduit », la comptabilisation de l’escompte étant alors prise en charge de façon automatisée, y compris la récupération de la TVA sur cet escompte éventuellement ;
• Soit lors de la comptabilisation d’un règlement dans la chaîne de règlement automatique des fournisseurs. Pour cela, on devra indiquer au niveau de chaque échéance placée dans l’échéancier fournisseur si l’échéance est escomptable ou pas. En fonction de cela, le système calculera le montant total du règlement en déduisant l’escompte pour chaque échéance escomptable.

Ces trois modes sont décrits en détail dans les paragraphes qui suivent.

Les prérequis

Pour mettre en place la gestion de l’escompte, vous devez paramétrer les codes escomptes, décrits au chapitre 4.7.6  Codes escompte.

De plus, vous devez renseigner un code escompte dans la fiche des fournisseurs concernés, sur l'onglet Paiement. Grâce à cela, le système pourra proposer automatiquement l'escompte sur règlement en saisie d'un règlement manuel fournisseur.

Notez qu'en saisie d'un règlement manuel fournisseur, l'escompte sera possible même si aucun code escompte n'est présent dans la fiche fournisseur : il suffira de le choisir à ce moment-là. En revanche, dans la chaîne de règlement automatique des fournisseurs, une échéance ne peut être marquée Escomptable que si le fournisseur a bien un code escompte dans sa fiche.

Escompte en saisie de facture

Attention : Le système d’escompte automatique en saisie de facture ne fonctionne que dans la procédure de saisie des écritures par pièce, et à la condition expresse que cette saisie soit basée sur un canevas.

Le principe est le suivant :

• La facture est saisie de façon tout à fait classique, à l’aide d’un canevas ne faisant pas apparaître les lignes relatives à l’escompte. Une fois toutes les lignes du canevas épuisées, et dès lors que le compte fournisseur concerné par la facture possède dans sa fiche un code escompte de type Escompte sur facture, le système propose la comptabilisation de l’escompte correspondant au code escompte indiqué dans la fiche du fournisseur.
• Si vous confirmez l’application de l’escompte, le système corrige l’enregistrement de la facture de la façon suivante :

• Ajout d’une ligne pour l’escompte TTC dans le compte fournisseur, calculé en appliquant le taux d’escompte sur le montant TTC de la facture passé au compte fournisseur.
• Correction de toutes les lignes correspondant à des comptes de TVA, pour déduire la part correspondant à l’escompte. Ces lignes sont identifiées de par le code racine des comptes de TVA indiqué dans les paramètres du code escompte. Si aucune racine de compte TVA n’a été indiquée pour le code escompte, aucune modification n’est faite ici.
• Ajout d’une ligne pour l’escompte HT. Le montant de cette ligne est égal au montant de l’escompte TTC (ligne ajoutée précédemment) diminué de la somme des corrections effectuées sur les montants TVA.

Avec ce procédé, on trouve 2 écritures dans le compte fournisseur pour chaque facture escomptée, l’une pour le montant TTC d’origine, l’autre pour le montant escompté TTC. Ces deux écritures sont répercutées dans l’échéancier fournisseur, sous la forme de 2 échéances distinctes, mais à la même date d’échéance.

Lors du règlement, que ce soit en règlement manuel ou automatique, il suffit de sélectionner simultanément ces deux lignes, montant de la facture au crédit et montant escompte à déduire au débit, pour que le montant du règlement calculé par le système soit correct. Il n’y a donc pas dans ce cas de figure de traitement particulier lors du règlement. L’escompte a déjà été comptabilisé lors de la saisie de la facture.

Remarquez que dans ce mode de fonctionnement, en cas de règlement automatique, figurera sur le bordereau de paiement les échéances telles qu’elles ont été comptabilisées dans l’échéancier fournisseur. Chaque escompte pratiqué sur une facture apparaîtra sous la forme d’une ligne en négatif, comme ce serait le cas pour un avoir.

Escompte en saisie de règlement « manuel »

Après avoir pointé les factures à régler sur le premier écran de cette saisie, le système propose automatiquement l’application de l’escompte, si le fournisseur concerné a un code escompte de type Déduit lors du règlement dans sa fiche. Si vous confirmez l’application de l’escompte, le système calcule le montant du règlement escompte déduit. Lors de la validation du règlement, il comptabilise l’escompte, en tenant compte éventuellement de la TVA déductible, si un code TVA a été associé au code escompte appliqué.

Le calcul se fait ainsi :

       Montant escompte TTC = Total pointé x Taux d’escompte

       Montant escompte HT   = Montant escompte TTC / (1 + Taux TVA escompte)

       Montant TVA/escompte = Montant escompte TTC – Montant escompte HT

Exemple :

Total pointé 506 €   Escompte 2 %   TVA 20 %

Montant escompte TTC =  506 * 2 % = 10,12 €

Montant escompte HT   = 10,12 / 1,20 = 8.43 €

Montant TVA/escompte = 10,12 – 8,43 = 1,69

Montant net du règlement = 506 – 10,12 = 495,88

Schéma de comptabilisation :

Compte        Débit        Crédit

Banque 512                495,88

Fournisseur 401        495,88

Fournisseur 401        10,12

Escompte 765                   8,43

TVA déductible 4456                   1,69

Les 2 lignes passées au compte fournisseur sont lettrées avec l’ensemble des écritures pointées lors de la saisie du règlement.

Remarques

Lors de la confirmation d’application de l’escompte, le code escompte défini dans la fiche du fournisseur est encore modifiable ; si on le modifie, le système recalcule en conséquence les montants et les comptes HT et TVA.

Si le fournisseur concerné ne possède pas de code escompte dans sa fiche, le système ne propose pas d’escompte. Toutefois, sur l’écran où l’on peut modifier le montant du règlement, il reste possible de forcer un escompte, via le bouton Escompte. On obtient ainsi la fenêtre d’application d’un escompte, et il suffit d’indiquer le code escompte à appliquer.

Lors de la comptabilisation d’un règlement avec escompte, on interdit toute autre modification du montant. Le montant du règlement est celui qui est calculé par le système, escompte déduit. En effet, si on autorisait une modification de ce montant, le système ne serait plus en mesure de comptabiliser l’escompte et de gérer ensuite le lettrage correctement.

Escompte dans la chaîne de règlement automatique

Échéances escomptables

Pour que le système soit en mesure de calculer le montant de l’escompte lors de l’établissement du bordereau de paiement, il importe de préciser, au niveau de chaque échéance, si celle-ci est escomptable ou pas. Une zone est prévue à cet effet dans l’échéancier fournisseur.

Vous pouvez renseigner celle-ci :

• Soit dès la saisie de la facture, dans la procédure de saisie des écritures par pièce. Cette donnée est à renseigner dans le dernier écran regroupant toutes les informations de mise à jour de l’échéancier fournisseur (mode de paiement, Bon à payer, banque de paiement…). Cette zone n’est proposée que pour les fournisseurs pour lesquels un code escompte de type Déduit lors du règlement est présent dans la fiche fournisseur. Si tel est le cas, la zone Échéance escomptable est cochée par défaut. Vous pouvez toutefois, dès ce stade, interdire l’escompte sur cette échéance, si vous savez pertinemment par exemple que la facture ne pourra être réglée dans le délai imparti.
• Soit lors de l’enregistrement de la facture par le biais d’une interface avec la gestion commerciale. Une zone Échéance escomptable est prévue à cet effet dans la structure du fichier d’interface, sur les enregistrements de type E-Écritures. Si cette zone n’est pas renseignée dans ce fichier pour une facture d’achat, le système placera la facture comme étant non escomptable dans l’échéancier fournisseur.
• Soit, en dernier ressort, directement dans l’échéancier fournisseur.

Remarque : Dans la procédure de gestion de l’échéancier fournisseur, comme pour l’édition de l’échéancier fournisseur, un critère de sélection permet de filtrer les échéances selon si elles sont escomptables ou pas.

Lors de l’édition de l’échéancier fournisseur, les échéances escomptables sont repérées par un symbole « E » figurant à droite du montant inscrit dans la colonne Bon à payer. De plus, s’il existe au moins une échéance escomptable pour un fournisseur donné, le total de l’échéance figurant plus bas, toujours dans la colonne Bon à payer, est un total Escompte déduit, alors que le total figurant dans la colonne Montant échéance est un total « brut ».  Dans la colonne Référence et libellé figure à droite le montant de l’escompte pratiqué ainsi que le libellé associé au code escompte qui s’applique (celui porté dans la fiche du fournisseur).

Prise en compte de l’escompte lors de la comptabilisation

Lors du traitement de comptabilisation et édition des règlements fournisseurs, il n’y a rien de particulier à préciser pour ce qui est de l’escompte. Le système appliquera l’escompte pour chaque échéance escomptable.

Il est tout à fait possible de régler sur un même titre de paiement des factures escomptables et des factures non escomptables. Le système saura n’appliquer l’escompte que là où vous l’avez demandé.

Le schéma de comptabilisation de l’escompte est quasiment identique à celui pratiqué lors d’un escompte en règlement manuel.

Cas d'un règlement multi-collectif

Ce schéma peut se compliquer quelque peu dans le cas (assez rare) d’un règlement multi-collectif avec escompte (un collectif distinct pour les fournisseurs d’immobilisations par exemple, un même fournisseur pouvant être à la fois fournisseur d’immobilisations et fournisseur de biens et services).

Si on a pour ce fournisseur à la même échéance une facture comptabilisée dans le collectif Immobilisations et une facture comptabilisée dans le collectif Biens et services, ces deux factures étant escomptables, la comptabilisation de l’escompte TTC sera éclatée dans chacun des deux collectifs, de telle sorte que chacun des deux comptes fournisseurs puisse être lettré avec la part d’escompte correspondante.

Présentation des bordereaux de paiement

Les bordereaux de paiement (lettre-chèque, lettre virement...) font apparaître les échéances escomptables :

• En regard de chaque facture escomptable figure un symbole « E » à gauche du montant de la facture, le montant étant ici le montant brut de la facture ;
• Sur chaque bordereau de paiement présentant au moins une facture escomptable, on présente 3 lignes pour le total du bordereau : une ligne Total brut, une ligne Escompte (avec le taux d’escompte pratiqué et le montant de l’escompte TTC, et enfin une troisième ligne pour le montant Total net du règlement.

Impact dans la gestion des effets à payer

Même si cela peut paraître inhabituel, rien n’interdit de pratiquer un escompte sur un règlement par effet à payer (lettre-BO). Partant de là, l’effet est passé dans le portefeuille des effets à payer pour son montant net escompte déduit.

Si on demande par la suite la suppression d’un tel effet dans la procédure de gestion des effets à payer, le système va « extourner » l’escompte correspondant à l’effet annulé. Le schéma de comptabilisation de cette annulation d’effet est alors le suivant :

Effets à payer 403        Montant net du règlement au débit

Fournisseur 401        Crédit détaillé par facture (ou débit si avoir)

Escompte HT 765        Montant escompte HT au débit

TVA / Escompte 44566        Montant TVA/escompte au débit, si différent de zéro