Certaines entreprises vont être confrontées à la problématique de la reconstitution des assiettes de cotisation Pénibilité pour l'année 2015. Nous proposons ici une solution basée sur l'export Excel d'un journal standard ou...[more]

La réglementation spécifique relative aux sommes versées à l’occasion du départ de l’entreprise en dehors de la rémunération normale, dites « sommes isolées », est modifiée à compter de janvier 2016. Mais cela ne...[more]

Cette note décrit comment renseigner les informations relatives à la pénibilité dans la déclaration du 4ème trimestre 2015, conformément à ce qui est décrit dans le cahier technique MSA et en s'appuyant sur ce qui existe dans...[more]

Il est désormais possible de prendre un compte, pour mois donné, dans la formule de calcul du coefficient de la réduction Fillon, un SMIC négatif lorsque la rémunération mensuelle brute du salarié est elle même négative.[more]

Une nouvelle version de la feuille de calcul Excel permettant de contrôler ses réductions Fillon a été publiée.[more]

En 2015, suite aux nouveautés intervenues en janvier 2015 concernant la réduction Fillon, le coefficient de base de cette réduction pour les VRP affiliés à la CCVRP diffère de celui appliqué aux autres salariés : 0,266 ou 0,262...[more]

Les documentations d'aide à l'élaboration des DADS-U 2015, norme V01X10, sont disponibles. Une révision 2 de cette note est parue le 2 décembre.[more]