La cahier des charges relatif à la déclaration trimestrielle MSA évolue pour le premier trimestre 2009. Une mise à jour de votre logiciel paye est indispensable pour prendre en charge ces nouveautés.

Une mise à jour du logiciel LDPaye, Version 5.60 niveau 113, a été publiée le 01/04/2009. Celle-ci peut être téléchargée comme à l'habitude avec LDUpdate.

Cette correction permet de prendre en charge les nouveautés introduites dans la version 1er trimestre 2009 du cahier des charges MSA, à savoir :

• Nouvelles données Salarié saisonnier et Salarié avec horaire d'équivalence dans l'enregistrement PE23
• Nouvelle zone Taux de réévaluation du SMIC dans l'enregistrement PE31
• ainsi que d'autres modifications dans les codifications, notamment des heures supplémentaires, complémentaires ou des rachats de jours de RTT

ATTENTION : la création de nouveaux paramètres MSA est indispensable, notamment pour le remplissage de la zone Taux de réévaluation du SMIC, zone primordiale désormais pour le calcul de la réduction Fillon opéré par la MSA.

Suite à l'installation du correctif de niveau 113, consultez :

• d'une part le nouveau cahier des charges MSA, où les modifications sont listées d'une part en bleu en début de document, d'autre part en rose dans le corps du document ;
• d'autre part notre document Déclarations MSA.doc en révision 4, à partir de la page 6, où les conséquences de ces nouveautés sur vos paramètres MSA sont évoquées en détail.

Notez également que la nouvelle version du cahier des charges, tout comme la documentation citée ci-dessus, sont livrés au travers de ce correctif, aux formats .PDF et .DOC. Le cahier des charges est accessible par l'option de menu ?/Protocole 200901, la documentation Déclarations MSA.doc  depuis le menu ?/Répertoire des documentations de votre logiciel Déclarations MSA.

Pour tout complément d'information, vous pouvez contacter notre support technique.