Certaines entreprises vont être confrontées à la problématique de la reconstitution des assiettes de cotisation Pénibilité pour l'année 2015. Nous proposons ici une solution basée sur l'export Excel d'un journal standard ou détaillée.

Les cotisations Pénibilité relatives à l'année 2015 doivent être payées avant le 31/01/2016. Pour pouvoir déclarer et payer ces cotisations, il faut déterminer les assiettes Sécurité Sociale des salariés concernés par un ou plusieurs facteurs de risques Pénibilité en 2015.

Dans la documentation Nouveautés DADS-U V01X10, au chapitre 3, on décrit comment affecter un code pénibilité aux contrats de travail des salariés concernés. Ce code pénibilité se trouve dans la fiche Situation, sur l'onglet Emploi.

Une fois ce travail réalisé, il faut arriver à extraire les rémunérations des bulletins de paye associés à des situations ayant un code pénibilité. Cela n'est pas possible directement sur les journaux standard ou détaillés, car le code pénibilité n'est pas un critère de tri reconnu sur ces journaux. On peut toutefois contourner ce problème en mettant à profit une des nouveautés de la version 7.20 : la possibilité d'ajouter des données issues de la fiche salarié ou situation, ligne par ligne, dans un journal exporté vers Excel.

Grâce à la correction N° 231 du 31/12/2015, on dispose, parmi tous les champs de la fiche Salarié ou Situation qui peuvent être exportés dans Excel sur un journal standard ou détaillé, du code pénibilité.
On peut donc au choix :

• bâtir un journal standard ayant dans une des colonnes l'assiette de sécurité sociale
• ou partir d'un journal standard que l'on éditera pour une des cotisations déplafonnées de sécurité sociale.

Dans les deux cas, sur le journal choisi, on demandera un tri par établissement et on ajoutera sur l'onglet Export Excel de l'écran de configuration du journal, dans la liste des rubriques à exporter, le champ Code pénibilité.

Puis on demande l'export Excel de ce journal pour la période de janvier à décembre 2015. On récupère ainsi, dans une feuille Excel, le détail des rémunérations Sécurité Sociale avec ligne par ligne le code Pénibilité. On peut alors filtrer cette feuille Excel pour ne retenir que les lignes ayant un code pénibilité renseigné. On peut aussi ajouter une colonne en complément de la colonne Code pénibilité qui indique si ce code pénibilité correspond à une mono-exposition ou multi-expositions. A partir de là, on peut facilement sommer les rémunérations sur ce critère mono ou multi-expositions pour retrouver les assiettes à déclarer par établissement.