Exemple de bulletin avec régularisation

On reprend ici l'exemple donné initialement sous forme de feuille Excel. Il s'agit d'un salarié ayant eu 3000€ de salaire brut de janvier à avril, avec une régularisation de 500€ faite en avril au titre de janvier.

La régularisation est donc demandée par saisie d'un élément variable sur la rubrique 4700 :

Notez la marque @R01 signifiant que la régularisation doit être opérée au titre de janvier.

Cet exemple étant à but didactique, nous avons fait le choix de ne régulariser que les bases de cotisation vieillesse (plafonnée et déplafonnée) et retraite (T1 et T2). On mesure ainsi mieux l'impact sur des cotisations plafonnée, déplafonnée, T1 et T2, par comparaison entre les cotisations impactées par la régularisation et celles qui ne sont pas (maladie ou AGFF par exemple).
Pour cela, la rubrique 4700 a été paramétrée pour ne se reporter que sur les cotisations :

6020 Vieillesse plafonnée

6030 Vieillesse déplafonnée

6100 Retraite ARRCO T1 non cadre

6105 Retraite ARRCO T2 non cadre

Le bulletin obtenu est le suivant :

On retrouve la ligne de demande de régularisation, repérée par les flèches rouges ci-dessus, avec la marque @R01. Cette ligne peut éventuellement être masquée sur le bulletin sans que cela n'ait d'incidence sur les calculs.

Et toutes les lignes de régularisation qui en découlent (celles surlignées en jaune), avec les repères @Régul 201601, @Régul 201602 et @Régul 201603.

On voit ici que la régularisation demandée de 500€ a été décomposée, pour les cotisations plafonnées, sur 3 mois : 218€ en janvier, 218€ en février, 64€ en mars. La somme de ces 3 régularisations correspond bien aux 500€ demandés initialement. Si la régularisation à opérer avait été plus forte (ici, supérieure à 218€ x 3, soit 645€, disons par exemple 1000€), on aurait eu une régularisation de 218€ au titre de janvier, février et mars, et le reste aurait majoré l'assiette du mois qui aurait été de 3218€. Et il y aurait encore eu un reste de 128€ qui s'ajouterait à la base de cotisation sur le mois de mai.

Pour la cotisation 6030 Vieillesse déplafonnée, en l'absence de plafond donc, la régularisation a été entièrement affectée sur janvier.

Enfin, pour la cotisation 6105 Retraite ARRCO T2, le calcul est un peu plus complexe, s'agissant d'une cotisation en T2. On peut dire, même si ce n'est pas réellement comme cela que le système procède, que la base régularisée est calculée par différence entre la régularisation demandée est ce qui peut être absorbé en T1 :
       en janvier : 500 - 218 = 282
 en février : 500 - 218 - 218 = 64 - 282 (régul fait sur janvier) =  -218
 en mars : 500 - 218 - 218 - 64 = 0  - (282 - 218) =  -64