Présentation

En début d'année, on est toujours confronté au problème des changements de taux de cotisation et du plafond Sécurité Sociale : il ne faut réaliser ces modifications tant que toutes les payes de décembre ne sont pas achevées. Mais on ne peut pas calculer de bulletins sur janvier tant que ces modifications n'ont pas été faites.

Et on avait de plus une limitation liée au traitement de clôture annuelle : impossible de calculer un bulletin sur janvier tant que la clôture annuelle n'avait pas été faite, et comme ce traitement de clôture annuelle était global (commun à toutes les sociétés d'un même environnement), on ne pouvait calculer un solde tout compte début janvier tant que toutes les payes de toutes les sociétés de décembre n'avaient pas été faites, avec clôture mensuelle de décembre et clôture annuelle dans la foulée.

Cela faisait pas mal de contraintes assez fortes.

En version 9, toutes ces contraintes disparaissent, grâce à deux nouveautés majeures :

• l'historisation des valeurs du plan de paye : un dispositif qui permet de sauvegarder automatiquement, à chaque fin de mois, toutes les valeurs « chiffrées » contenues dans le plan de paye : valeur des constantes générales et salariés, taux des cotisations... Ces valeurs historisées sont celles qui sont prises en compte, en lieu et place des valeurs « courantes » dès lors qu'on calcule un bulletin de paye sur une période pour laquelle il existe déjà des valeurs historisées ;
• la disparition de la clôture annuelle, telle qu'on la connaissait jusqu'alors. Le traitement de clôture annuelle existe toujours, mais il est réalisé implicitement en même temps que la clôture mensuelle du dernier mois de l'exercice. Et comme le traitement de clôture mensuelle pouvait déjà être individualisé (via l'écran Plus d'options de la fenêtre de calcul des bulletins), cela revient à dire que le traitement de clôture annuelle peut lui aussi être individualisé.

Ainsi,  en version 9, si on doit réaliser un solde de tout compte tout début janvier, avant d'avoir achevé toutes les payes de décembre, on procédera ainsi :

1. déclenchement du mécanisme d'historisation des valeurs du plan de paye, pour « figer » les valeurs du mois de décembre ;
2. modification de toutes les valeurs qui changent en janvier : nouveau plafond de sécurité sociale, nouveau taux horaire du SMIC, nouveaux taux de cotisation ;
3. clôture mensuelle de décembre pour le seul salarié concerné par un solde de tout compte sur janvier ; la clôture annuelle est alors réalisée implicitement pour ce salarié dans la foulée de la clôture mensuelle.
4. calcul du bulletin de janvier pour ce salarié : ce calcul tiendra compte des nouvelles valeurs saisies à l'étape 2 ;
5. à l'inverse, si on doit recalculer des bulletins sur décembre, ces calculs se feront à partir des valeurs enregistrées à l'étape 1, c'est à dire avant les modifications appliquées à l'étape 2.

Ce mécanisme d'historisation des valeurs du plan de paye est aussi exploité avec profit lors du calcul des régularisations de cotisations sur des mois antérieurs, une des autres nouveautés fonctionnelles de la version 9.

Important

On parle bien d'historisation des valeurs du plan de paye, et non pas d'historisation du plan de paye. Cela revient à dire que seules les évolutions des valeurs « chiffrées » contenues dans le plan de paye sont historisées. Toutes les autres modifications de paramétrage qui pourraient intervenir au sein de votre plan de paye ne sont pas historisées : par exemple, si vous modifiez les règles de report de rubriques sur les cotisations, ou de report des rubriques et cotisations sur les cumuls, il n'y a pas d'historisation de ces règles. Si vous recalculez un bulletin de décembre après avoir modifié ces règles, ces nouvelles règles s'appliqueront aussi sur les bulletins calculés sur décembre.

Il faudra donc tout de même rester prudent lors des modifications apportées au plan de paye en début d'année, si on souhaite pouvoir recalculer des bulletins de décembre après coup.

Rappelons toutefois que le cas le plus fréquent  auquel on est confronté chaque année est le cas de la modification du plafond de la Sécurité Sociale et des taux de cotisations (vieillesse notamment). Ce cas là est désormais parfaitement géré par LDPaye.