Liste des paramètres

Cette saisie « classique » des paramètres DSN est toujours accessible depuis le menu Traitement mensuel/Paramètres DSN/Paramètres DSN comme en version 8. L'ergonomie de cette saisie a toutefois été entièrement revue en version 9.

La première fenêtre qui s'affiche quand on lance cette saisie présente tous les paramètres possibles en DSN Phase 2 et Phase 3, et non pas uniquement ceux qui sont renseignés comme auparavant :

La partie haute de l'écran propose différents critères de filtrage :

• par type. Ce type est un critère de regroupement des paramètres DSN propre à LD SYSTEME. On ne trouve pas cette notion dans le cahier technique DSN. A ce jour, les types sont au nombre de 17 : Eléments du brut, Indemnités et primes, Epargne salariale, Retraite, Prévoyance... Si certains types se recoupent avec la notion de bloc présentée ci-après, d'autres sont transversaux : par exemple, le type Retraite permet de retrouver tous les paramètres DSN relatifs à la retraite, sachant qu'il en existe en bloc 78, 79 et 81.
• par bloc. Ce critère permet de filtrer tous les paramètres correspondant à chaque bloc DSN : 50-Versement individu, 51-Rémunération, 52-Prime, gratification et indemnité, 53-Activité, 54-Autre élément de revenu brut, 78-Base assujettie, 79-Complément de base assujettie, 81-Cotisation individuelle.
• par organisme. Cette notion d'organisme n'est présente que pour les paramètres DSN relatifs aux blocs 78, 79, 81. Elle provient directement du cahier technique DSN Phase 3 : en effet, dans celui-ci, on trouve pour chacun des blocs 78, 79 et 81 une table intitulée Modalités de valorisation. Elle liste quels sont les codes-types de base ou de cotisation attendus par chaque organisme : URSSAF, Retraite, OC, MSA, CCVRP, CI-BTP, DgFIP. Notez qu'un même paramètre peut être attendu par plusieurs organismes : URSSAF et MSA, ou MSA et Retraite.
• par importance. Là aussi, c'est une notion propre à LD qui n'est pas issue du cahier technique. Les paramètres « importants » (l'équivalent de ce que l'on appelait les paramètres « indispensables » en version 8) apparaissent en gras. En théorie, ces paramètres importants devraient être tous renseignés.
• par le fait que le paramètre est renseigné ou pas. On peut ainsi retrouver en deux clics quels sont  les paramètres importants (indispensables) non renseignés.
• on peut aussi rechercher quels sont les paramètres faisant référence à un n° de rubrique ou de cotisation, une constante ou encore un code identifiant de contrat de prévoyance, en renseignant ce N° rubrique ou cotisation à l'invite Elément recherché.

Lorsqu'un paramètre est renseigné, on voit toutes les valeurs qui lui sont attachées en partie droite, avec une syntaxe particulière quand il y en a plusieurs. En mettant la souris dessus, on a une information plus détaillée présentée dans une bulle d'aide, avec les libellés des rubriques ou cotisations référencées notamment.

Paramètres répétés

En phase 3, certains paramètres des blocs 81-Cotisation individuelle peuvent être répétés plusieurs fois, selon le bloc 78-Base assujettie auquel il se rapporte.

Prenons un exemple : le bloc 81 prévoit un seul code 071-Contribution forfait social (qui ne concerne que la MSA et la CCVRP). Sachant qu'il existe à ce jour 3 taux possibles pour le forfait social, 8%, 16% et 20%, ayant chacun des assiettes différentes, on gère 3 paramètres 81-071 en tant que fils de chacun des blocs 78 de code 13-Assiette du forfait social à 8%, 14-Assiette du forfait social à 20% et 44-Assiette du forfait social à 16%. Dans la liste des paramètres DSN, ces paramètres sont identifiés par le code type du paramètre (071) suivi le cas échéant du code type du bloc 78 auquel il se rapporte :

L'autre exemple assez fréquent concerne les cotisations retraites qui sont déclarées au travers de blocs 81 de code 063-RETA - Montant de cotisation Arrco ou 064-RETC - Montant de cotisation Agirc. Ces cotisations sont appelées soit sur l'assiette de sécurité sociale, soit sur une assiette retraite spécifique. Dans le premier cas, les blocs 81 seront rattachés au bloc 78 de code 02-Assiette brute plafonnée (pour l'ARRCO) ou 03-Assiette brute déplafonnée (pour l'AGIRC) alors que dans le second les blocs 81 seront rattachés à des blocs 78 portant l'un des codes identifiant une base retraite spécifique ou exceptionnelle : 11-Base forfaitaire Sécurité Sociale, 22-Base brute spécifique Agirc Arrco, 23-Base exceptionnelle Agirc Arrco, 24-Base plafonnée spécifique Agirc Arrco, 25-Assiette de contribution libératoire, 43-Base plafonnée exceptionnelle Agirc Arrco.

Création/Modification d'un paramètre

Pour saisir ou modifier un paramètre, il faut le sélectionner dans l'écran de type Liste présenté ci-dessus et cliquer sur le bouton Gérer ou faire un double clic sur celui-ci. On accès alors à une fenêtre « détail » permettant d'associer un ou plusieurs éléments de paye (constante, cumul, rubrique, cotisation) au paramètre en question :

La fenêtre présente en partie haute les valeurs déjà renseignées pour le paramètre DSN sélectionné, l'assiette brute plafonnée déclarée dans le bloc 78-Base assujettie dans l'exemple ci-dessus.

Les boutons Créer, Copier, Modifier, Supprimer (ou le double clic) permettent d'agir sur ces valeurs.

Quand on lance une saisie par l'un de ces boutons, la partie basse l'écran s'active tandis que la partie haute se grise : elle devient inaccessible tant que la saisie de la valeur du paramètre en partie basse de l'écran n'est pas validée par OK ou abandonnée par le bouton Annuler :

La saisie d'une valeur pour un paramètre donné reste identique, quant à son principe, à ce qu'on connaissait en version 8. On doit indiquer :

• le mode d'alimentation, les modes LB1 à LB8 étant les plus fréquents pour extraire des données présentes sur les lignes des bulletins de paye. Notez simplement l'apparition du mode LB8-Ligne de bulletin - Montant charges sal.+pat., ce qui évite d'avoir à saisir une première valeur avec le mode LB3-Ligne de bulletin - Montant et une seconde avec le mode LB5-Ligne de bulletin -Montant charge patronale.
• le N° de la rubrique ou cotisation à extraire, dans le cas des modes LB1 à LB8, le nom de la constante ou cumul pour les modes CNG, CNS, CU1, CU2, le N° de la cotisation pour les modes CO1 à CO9 et COA.
• la coche Inverser le sens de la valeur extraite, utile notamment pour extraire les montants de cotisation : les montants sont négatifs sur les bulletins mais on doit déclarer ces montants de cotisation en positif en DSN.
• la coche Arrêt le calcul si une valeur a pu être extraite par cette règle, à ne renseigner que dans des cas très particulier, en liaison dans ce cas avec un rang de calcul pour fixer l'ordre dans lequel les différentes valeurs de paramètres doivent être extraites.

Autre nouveauté en version 9 : pour les valeurs de paramètres qui sont doubles, comme c'est le cas pour la plupart des paramètres du bloc 81-Cotisation individuelle où l'on déclare une assiette et un montant de cotisation ou réduction, la coche Inverser le signe de la valeur extraite est elle aussi doublée. Cela simplifie la saisie des paramètres comme dans l'exemple ci-dessous de la réduction Fillon. En version 8, il fallait créer 2 valeurs de paramètres pour arriver au même résultat :

En version 9, on peut faire avec un seul paramètre. Seul le montant de la cotisation sera inversé en DSN par rapport au montant apparaissant sur le bulletin (ce montant est habituellement positif sur le bulletin, mais on le déclare en négatif sur le bulletin s'agissant d'une réduction de cotisation), l'assiette sera elle déclarée en positif comme elle apparaît sur le bulletin.